Au cours de la première semaine de 2023, le Maroc, l’Italie et le Royaume-Uni ont défini des lois sur les crypto-monnaies et Israël travaille aussi sur ce sujet, d’autant que le pays a a connu un boom des activités cryptographiques ces derniers temps, qu’on estime qu’Israël compte plus de 200 000 détenteurs de crypto-monnaies et que les émetteurs d’actifs numériques doivent déclarer les détails avant d’entrer en Israël.
Aussi, Israël a fait un pas de plus vers la finalisation d’un cadre réglementaire pour les crypto-monnaies et autres types d’actifs numériques virtuels. Les autorités israéliennes ont ouvert le projet de réglementation des crypto-monnaies aux commentaires du public, avant de le sceller officiellement dans les prochains jours. La date du 12 février a été fixée comme date limite pour que les gens soumettent leurs réactions aux projets de lois.
Les règles ont été listées par l’Autorité israélienne des valeurs mobilières (ISA) après que les activités autour des crypto-actifs aient pris de l’ampleur dans le pays, avec environ 200 000 détenteurs et négociants expérimentant cette industrie volatile depuis Israël.
La protection des investisseurs du secteur des crypto-monnaies et la définition d’exigences opérationnelles pour les acteurs du secteur qui cherchent à travailler avec des investisseurs israéliens en crypto-monnaies sont des points importants pour le gouvernement de la nation d’Asie occidentale, a déclaré CoinTelegraph dans un rapport.
Les lois proposées ont en outre demandé une modification du terme « valeurs mobilières » pour inclure les actifs numériques virtuels (ADV) dans la catégorie.
Le gouvernement israélien envisage d’imposer des sanctions aux individus ainsi qu’aux sociétés de crypto-monnaies qui ne respectent pas les lois, une fois qu’elles seront entrées en vigueur.
Pour l’instant, tous les émetteurs d’actifs numériques ont été invités à soumettre un document détaillé sur leurs actifs avant de les faire enregistrer pour le commerce.
À l’instar d’autres nations qui travaillent sur leurs réglementations respectives en matière de crypto-monnaies, Israël tente également de trouver des moyens de contrôler le cheminement des transactions en crypto-monnaies, qui restent largement intraçables grâce à l’anonymat.
En novembre de l’année dernière, Shira Greenberg, l’économiste en chef d’Israël, a soumis à son ministère des finances un rapport détaillé proposant des règles potentielles qui pourraient affiner l’industrie de la crypto-monnaie dans le pays d’Asie occidentale.
La proposition comprenait l’octroi à la Banque d’Israël de l’autorité nécessaire pour superviser les transactions d’actifs numériques stables.
De son côté, le Maroc finalise ses lois sur les crypto-monnaies avec les suggestions de la Banque mondiale et du FMI.
Source : Gadgets360 & Israël Valley
